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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
POUR LE DÉPARTEMENT DE MEURTHE et MOSELLE

- 1892 - Tome 78

Le Préfet, Léon STÉHELIN

[...]
Arrondissement de Lunéville
[...]
Canton de Blâmont
MM.
Barthélemy, maire de Blâmont, président.
Cuny, conseiller général, à Igney-Avricourt.
Alison (Émile), maire, à Blémerey.
Alison (Joseph), maire, à Montreux.
André (Auguste), maire, à Emberménil.
Aubry (Jean-Baptiste), maire, à Repaix.
Bérard, agent voyer, à Blâmont.
Baudet (Jean-Joseph), maire, à Halloville.
Breton (Adolphe), maire, à Chazelles.
Chatton (Edmond), maire, à Frémonville.
Colin (Charles), propriétaire, à Barbas.
Colin (Joseph), maire, à Amenoncourt.
Colin (Jules), maire, à Buriville.
Cuny (François), maire, à Autrepierre.
Gérardin (Charles), propriétaire, à Herbéviller.
Gérardin (Victor), maire, à Domèvre-sur-Vezouse.
Grange (Jules-François), maire, à Domjevin.
Hachon (Auguste), maire, à Réclonville.
Hannezo (Joseph), maire, à Xousse.
Henry (Alexandre), maire, à Herbéviller.
Isay-Meyer, manufacturier, à Blâmont.
Jollain (Joseph-Nicolas), maire, à Gondrexon.
Lavaux (Joseph), maire, à Remoncourt.
Leclerc (François), maire, à Vého.
Lemoine, adjoint an maire de Herbéviller.
Marcel (Camille), maire, à Saint-Martin.
Masson (Charles), maire, à Ancerviller.
Mathis de Grandseille, maire, à Verdenal.
Maucolin, percepteur, à Emberménil.
Mengin (Camille), maire, à Fréménil.
Moitrier (Joseph), maire, à Ogéviller.
Netteer, percepteur, à Erbéviller.
Pétenot (Jean-Baptiste), maire de Leintrey.
Putegnat (Jules), maire, à Reillon.
Quertat, cultivateur, à Leintrey.
Roussel, propriétaire, à 0géviller.
Thomas (Eugène), maire, à Gogney.
Vanier, notaire, à Blâmont.
Verdelet, percepteur, à Blâmont.
Waelker (Jules), conseiller municipal, à Blâmont.
Zabé (Émile), maire, à Harbouey.
Zimmermann, docteur en médecine, à Blâmont.

1892 - Recueil n° 9 - p. 60
Classe de 1891. - Itinéraire du conseil de révision

JOURS FIXÉS pour les opérations : [...] Vendredi 8 avril
LIEU où le conseil opérera : [...] Blâmont
CANTONS: [...] Blâmont
HEURES auxquelles les opérations commenceront : [...] 2 heures et demi du soir
NOMBRE d'inscrits :
De la classe 1891 : [...] 98
Ajournés de la classe 1889 : [...] 2
Ajournés de la classe 1890 : [...] 5

1892 - Recueil n° 11 - p. 74
Personnel des Docteurs en médecine, Officiers de santé, Pharmaciens et Sages-femmes

Nancy, le 10 mars 1892

1892 - Recueil n° 24 - p. 213
Liste des Maires et des Adjoints élus par les conseils municipaux de Meurthe et Moselle

[...]
Blâmont, Barthelémy (Charles-Hyacinthe-Ferdinand), m. ; Labourel (Charles), adj.

1892 - Recueil n° 25 - p. 231
Renouvellement triennal du Conseil général et des Conseils d'arrondissement. - Arrêté.

Nous, Préfet du département de Meurthe-et-Moselle, [...]

Vu l'avis de décès de M. Houillon, Conseiller d'arrondissement du canton de Blâmont, survenu le 17 juin 1892 ;
ARRÊTONS :
Art.1er. - Conformément aux prescriptions du décret présidentiel et aux procès-verbaux susvisés, il sera procédé le 31 juillet prochain, à l'élection des membres du Conseil général de Meurthe-et-Moselle dans chacun des cantons du département ci-après désignés :
[...]
Arrondissement de Lunéville. - Arracourt, Badonviller, Blâmont et Lunéville-Nord.
[...]
Art. 2. - Conformément aux dispositions des décrets des 10 novembre 1862, 16 septembre 1871 et 10 avril 1883, il sera procédé, le 31 juillet prochain, à l'élection des Conseillers d'arrondissement dans chacun des cantons ci-après :
[...]
Blâmont Nombre de conseillers d'arrondissement à élire : 1
[...]
Nancy, le 8 juillet 1892

Le Préfet, Léon STEHELIN

1892 - Recueil n° 29 - p. 78
Liste des jeunes gens de la classe de 1891 du département de Meurthe-et-Moselle, et des ajournés de la classe de 1890 qui ont été dispensés par le Conseil de révision en vertu des articles 21, 22, 23, 50 et 82 de la loi du 15 juillet 1889. 

1892 - Recueil n° 31 - p. 301
Arrêté préfectoral instituant un service sanitaire à la frontière

Nous, Préfet de Meurthe-et-Moselle, .
Vu la loi du 3 mars 1822, sur la police sanitaire ;
Vu le décret du 19 août 1892 prescrivant de prendre des mesures sanitaires à la frontière à l'effet de défendre le territoire français contre l'épidémie cholérique; .

ARRÊTONS :
Art. 1er. - Il est institué dans chacune des gares-frontières. du département un poste sanitaire. Le service fonctionnera dans ces postes à partir du 2 septembre, sous la direction des commissaires spéciaux de police.
Art. 2. - Tous les voyageurs venant des pays contaminés ou suspects seront examinés. Un local sera spécialement préparé pour recevoir les voyageurs malades ou suspects.
Art. 3. - Les voyageurs défileront entre deux barrières suffisamment rapprochées pour que deux personnes ne puissent passer de front.
Art. 4. - Toute personne atteinte de gastro-entérite, sera retenue et soignée au poste ; toute personne qui, sans présenter des signes de gastro-entérite, offrira des symptômes suspects, sera retenue en observation.
Art. 5. - Il sera remis à chaque voyageur bien portant un «  passeport sanitaire » constatant qu'il a subi la visite médicale.
Il sera tenu de le présenter au maire de la localité dans laquelle il se rendra, et là, il subira une nouvelle inspection et sera observé pendant le nombre de jours correspondant à la durée de l'incubation du choléra.
Art. 6. - Le maire de la localité sera prévenu de l'arrivée du voyageur par une carte postale envoyée par le directeur du poste. Dans le cas où le voyageur aurait le choléra, il serait immédiatement isolé et traité.
Art. 7. - La visite des bagages sera. faite avec le plus grand soin par les employés de la douane assistés d'un infirmier du poste. Les malles seront ouvertes, les linges sales et tous les objets pouvant être contaminés ne seront rendus à leurs propriétaires qu'après avoir; subi la désinfection au moyen de l'étuve à vapeur sous pression.
Art. 8. MM. les sous-préfets, les commissaires spéciaux et les directeurs des postes sanitaires sont chargés, chacun en ce qui le concerne, d'assurer l'exécution du présent arrêté.
Nancy, le 30 août 1892.

Pour le Préfet en congé : Le Secrétaire général délégué, E. ALAPETITE.

Arrêté préfectoral nommant le personnel médical aux gares de Pagny-sur-Moselle et Avricourt

Nous, Préfet de Meurthe-et-Moselle,
Vu la loi du 3 mars 1822 sur la police sanitaire ;
Vu le décret du 19 août 1891 prescrivant de prendre des mesures sanitaires à la frontière à l'effet de défendre le territoire français contre le choléra ;
Vu les instructions ministérielles ;
ARRÊTONS :
Art. 1er. - Le personnel médical des postes sanitaires installés dans les gares-frontières de .Pagny-sur-Moselle et d'Igney-Avricourt est fixé ainsi qu'il suit :
1° M. Riboulot (Joseph), docteur en médecine à Pont-à-Mousson, est nommé chef du service sanitaire au poste frontière de Pagny-sur-Moselle.
2° MM. les docteurs en médecine Zimmermann et Hanriot, à Blâmont, sont nommés collectivement directeurs du service sanitaire au poste frontière d'Igney-Avricourt.
Ces deux. praticiens se répartiront les heures de service de manière que l'un deux soit toujours à même d'en assurer la direction.
3° Sont désignés :
a) Pour être adjoints à M, le directeur du service sanitaire à la gare de Pagny-sur-Moselle :
MM. Lang, docteur en médecine, et Lanique, étudiant en médecine, tous deux à Nancy,
b) Pour être adjoints à MM. les docteurs Zimmermann et Hanriot, chargés de la direction du service sanitaire à la gare d'Igney-Avricourt :
MM. DengÎer et Blum, étudiants en médecine à la Faculté de Nancy.
Art. 2. - Le présent arrêté, aura son effet à dater du 2 septembre 1892 et un extrait en sera délivré à chacun des intéressés.
Nancy, le 31 août 1892.

Pour le Préfet en congé : Le secrétaire général délégué, E. ALAPETITE.

1892 - Recueil n° 32 - p. 314
Douanes - Service général. Bureaux. - Frontière. - Désignation des chemins réputés directs.

Nous, Préfet du département de Meurthe-et-Moselle, Officier de la Légion d'Honneur,
Vu l'article 1er du titre II de la loi du 22 août 1791, ainsi conçu :
«  Toutes les marchandises et denrées importées seront conduites directement au premier bureau d'entrée de la frontière à peine de confiscation et d'amende. Les marchands et voituriers seront tenus de combiner leur marche de manière à prendre la route directe du lieu où sera situé le premier et le plus proche bureau » ;
[...]
ARRÊTONS :
Art. 1er. - Les routes venant de l'étranger, réputées directes qui aboutiront au bureau de douane de première ligne du département de Meurthe-et-Moselle, et les routes, réputées indirectes, sur lesquelles les transports de marchandises proprement dites sont interdits, sauf autorisation spéciales, sont classées ainsi qu'il suit :
[...]

[...]
Nancy, le 6 septembre 1892

Pour le Préfet en congé : Le Secrétaire général délégué : E. ALAPETITE