STANISLAS, parla grace de
Dieu, Roy de Pologne, Grand-Duc de Lithuanie, Rusie, Prusse,
Mazovie, Samogitie, Kiovie, Volhinie, Podolie, Podlachie,
Livonie, Smolensko, Sévérie, Czernichovie, Duc de Lorraine & de
Bar, Marquis de Pont-à-Mousson & de Nommeny, Comte de Vaudémont, de Blamont, de Sarwerden & de Salm; A nos amés & féaux les
Préfidens, Conseillers, Maîtres, Auditeurs, & Gens tenans nôtre
Chambre des Comptes de Lorraine, Salut. Ayant été rendu en notre
Conseil Royal des Finances, Nous y étant, le trois du présent
mois, un Arrêt dont l'expédition est су-jointe, & attachée sous
le Contre-scel de notre Chancellerie, par lequel Nous avons,
entr'autres choses, Ordonné à tous nos Sujets de prendre à
l'avenir le Sel nécessaire pour leur provision & consommation,
dans les Magasins principaux ausquelles les Communautés dont ils
font partie ressortissent, ou aux Regrats qui en dépendent, ce
qui fera à leur choix en tout tems; ainsi qu'il est plus
amplement porté & détaillé audit Arrêt, & à l'État en forme
d'Arrondissement, arrêté en notre-dit Conseil, ledit jour trois
du présent mois de Septembre; & voulant que le tout sorte son
plein & entier effet, Nous vous Mandons de faire incessament, &
nonobstant Vacations, lire, publier, régistrer & afficher
lesdits Arrêt & État, par-tout où besoin sera, & de tenir la
main à leur pleine & entière exécution, sans permettre ni
souffrir qu'il y soit contrevenu directement ni indirectement;
Car Ainsi Nous Plaît: En foy de quoy Nous avons aux présentes
signées de notre main, & contre-signées par l'un de nos
Conseillers-Sécrétaires d'État, Commandemens & Finances, fait
mettre & appendre notre grand Scel. Donné en notre Ville de
Lunéville le 24. Septembre 1746.
Signé, STANISLAS ROY.
Et plus bas, PAR LE ROY. Renault D'ubexy, Registrata, Guire, pro
Dujard.
[...]
MAGASIN DE BADONVILLER.
BADONVILLER, en commun.
Breménil, ou Briménil, du Comté.
Celles en commun.
Charmois, ou Chamois, du Comte.
Couvay, du Comté.
Fernnevillers.
Haute-Seille (l'Abbaye de) en commun.
Parux, haute & basse.
Pexonne (la Cense de) en commun
Pierre-percée, en commun.
Raon-sur-Pleine, du Comté.
St. Maurice, en commun.
St. Paul, du Comté
Tanconville, en commun, & tous les Hameaux, écarts, Maisons, Censes, Granges, Sçiries, Moulins & Chaumes, &c. dépendans des
Lieux principaux ci-dessus, qui font du Comté ou en commun.
[...]
MAGASIN DE BLAMONT, ET REGRAT DE SAINT SAUVEUR.
BLAMONT, Ville & Fauxbourg.
Amenoncourt.
Avricourt, mi-partie.
Autrepierre.
Barbas.
Chazel.
Domévre, & l'Abbaye avec ses dépendances.
Foucrey, la Terre de Fremonville.
Gogney.
Gondrexon,
Grande Seille, Hameau de Halloville.
Igney.
La grande Haye.
Machet.
Montreux.
Raon-les-Léau.
Repas.
St. Sauveur.
Siraucourt, Cense de Vardenal.
Voille, les deux Censes de
[...]
MAGASINS D'EMBERMENIL
Embermenil
Chanois, Cense du
La Neuve-ville-aux-bois.
Lintrey.
Rappes, Cense des
Reillon
Reménoncourt
Xousse. |
