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Coutumes de Blâmont, principauté de Salm,...


La vie de Stanislas Leszczinski, roi de Pologne, duc de Lorraine et de Bar
M. Aubert, Avocat aux Conseils du Roi de Pologne, & de la Cour Souveraine de Lorraine
1769

An 1743 [...]
Coutumes de Blamont rétablies
Par Arrêt du Conseil d'Etat du 22 Mars, sur la Requête du Procureur-Général du Roi en la Cour, Sa Majesté Polonoise ordonne que les Coutumes particulières de Blamont, homologuées par le Duc Charles III, le 19 du même mois 1596, mais tellement obscures & négligées, qu'elles n'étoient plus concevables, seront observées & suivies dans ce Comté, à la réserve des Villages de sa dépendance, que régit la Coutume générale de Lorraine, & qui sont Auricourt, Foulcrey, Vardeval, Haute-seille, St. Martin, Montureux, la Grandhaye & Aouze.

[...]
An 1751
Convention des 2 Rois, avec M. le Prince Salm
Par Convention du 21 Décembre entre les deux Rois & M. le Prince de Salm, qui leur céde la Ville de Badonvillers., chef-lieu du Comté de Salm, pour ce qu'il y posséde & dans la Baronie de Fenétrange, choisissant en échange les lieux les plus prochains de sa Principauté de Salm, & situés sur la gauche de la rivière de Plaine: ceux de la droite restant au Duché de Lorraine. Cette rivière, qui depuis sa source doit servir de borne séparative entre les deux Souverainetés, fertilise la partie des Vosges qu'elle parcourt. Cette Convention a remis Badonvillers dans l'ordre & dans les droits qu'embarrassoit & qu'obscurcissoit leur confusion ou leur indivisibilité. Les lieux cédés au Prince de Salm, sont tout le Val de Senonnes & les Villages de la Broque, Celles, Raon-sur-Plaine, Lévigny, Saulxure & le Fief de Bénaville. Les lieux cédés de sa parc aux deux Rois, sont, Pexonne, Jossieu, Ancerville, Sainte Agathe, Montigny & Neuviller, nuement de sa Principauté & les portions qu'il avoit à Badonvillers, Pierrie, Perecé, Tamouville & l'Abbaye de Haute-Seille :moyennant quoi la Principauté de Salm devoit être désormais composée des lieux suivants, sçavoir:
Nouvelle Principauté de Salm
L'ancien Château de Salm, le Bourg de Senonnes, l'Abbaye de ce nom, Ménil & Saint-Maurice-les-Senonnes, Vieix-Moulins & les Frenots, Abbé & Belval, la Broque, Celles, Champenay, Chattay ou Chattas, Diesback, les Forges de Framont & dépendances, Frécoupt, Vipmalles & les Querelles, Grand-Fontaine, Lévigny, le Mont, Moussey, la petite Raon, Poullay, le Puit, Raon-sur-Plaine, le Saucy, Saulxure & Pulleux, St. Stail & Grand-Rupt, Lévermont & Vexaincourt.
Une partie du Bailliage de Saint-Diez, est au Midi de cette Principauté, séparée de l'Alsace, située au Levant par la rivière de Meurthe. Un ruisseau dont la source est dans un vallon entre les montagnes des haut & petit Donom, joignant la branche au Village de la Broque, fait la séparation de toute cette contrée. La petite rivière de Plaine, dont la source est au Midi du haut Donom au Couchant, sépare cette Principauté des Bailliages de Blamont & de Lunéville, jusqu'au-dessus de Raon-l'Étape, où elle se termine en pointe. On suit le droit écrit à Badonvillers.

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