PRÉVARICATION ?
Les administrations militaires sont maintenant connues comme des repaires de concussionnaires et de dilapidateurs. Mais les administrations civiles avaient gardé, en dépit de tous leurs vices, un renom d'intégrité.
Vont-elles le perdre ?
Voici la grosse affaire qui trouble en ce moment, au ministère des Finances, l'administration des Douanes.
Naguère,, l'indigo naturel était seul employé pour la teinture dés étoffes. Il est seul visé au tarif des douanes; il est exempt de taxe quand il est importé directement d'un pays de production dans un port français ; il est frappé d'un droit de 25 francs par cent kilos quand il nous arrive « des entrepôts d'Europe », c'est-à-dire d'un port étranger européen.
Depuis quelques années, on tire du goudron de houille un produit qui remplace l'indigo naturel et qu'on appelle l'indigo synthétique. Il rentre dans la catégorie de tous les dérivés du goudron de houille, passibles du droit de 100 francs par cent kilos.
Une compagnie allemande, la Badische Anilin uni Soda Fabrik, de Ludwigshafen, a importé en France, pendant plus d'une année, de l'Indigo synthétique déclaré comme « indigo naturel provenant des entrepôts d'Europe ». Elle acquittait donc le droit de 25 francs au lieu du droit de 100 francs.
La fraude a été découverte au mois d'août dernier.
L'agent de la Badische, commissionnaire en douane à Igney-Avricourt, a été condamné par jugement contradictoire du 25 août, en justice de paix du canton de Blamont :
1° Au paiement des droits éludés : 63,287 fr. 25.
2° Au paiement d'une somme de 413,427 fr. 70, représentant la valeur de la partie de la marchandise saisissable, pour tenir lieu de la confiscation rendue impossible par le fait de l'importation.
3° A un nombre d'amendes de cent francs, décimes en sus, égal à celui des fausses déclarations, soit 2,750 francs.
La badische doit donc au Trésor fransais un total de 479,464 fr. 95, plus les dépens, les frais de timbre et d'enregistrement.
Près de 500,000 francs.
Le jugement est définitif : car il a été contradictoire et le condamné a donné son acquiescement, sans faire aucune réserve, en acquittant les frais chez le receveur d'enregistrement de Blamont, le 11 septembre.
Depuis trois mois, l'Administration des Douanes devait recouvrer le montant de la condamnation. Elle ne l'a pas fait.
On sait, cependant, de quelle rigueur font preuve les administrations fiscales à l'égard des petits délinquants, soit fraudeurs, soit de bonne foi.
Ici, la mauvaise foi, l'intention frauduleuse, ont été surabondamment prouvées. Le fisc est étrangement tolérant.
Bien mieux. Le Comité des Transactions, au ministère des finances, est sur le point de se contenter de l'amende de 2,750 francs.
Il est bon de noter, en passant, que ce Comité comprend de hauts fonctionnaires parfaitement étrangers aux services qu'ils dirigent : un directeur général des douanes qui n'a jamais appartenu aux douanes, un directeur général de l'enregistrement qui n'a jamais appartenu à l'enregistrement, un directeur général des contributions indirectes qui n'a jamais, etc., etc.
La Badische étant propriétaire d'une usine en France, où elle emploie des centaines d'ouvriers, on ne peut pas alléguer qu'elle se trouve hors d'atteinte.
Par suite de manoeuvres ténébreuses, grâce à certaines influences financières, le Trésor est à la veille de perdre un demi-million, gracieusement abandonné aux fraudeurs étrangers.
Nous demandons au ministre des finances quelles sont les manoeuvres et les influences qui font prévaloir, dans ses bureaux, les intérêts d'une compagnie allemande contre les intérêts de l'Etat français.
Urbain Gohier.
Déplacements ministériels
MM. Lebrun et Augagneur à Lunéville et Blamont
A Lunéviile, la soirée s'est terminée, sans incidents, après le dîner offert au ministre des colonies, par une fête et un feu d'artifice dans les Bosquets.
Hier matin, à quatre heures, M. Augagneur, ministre des travaux publics, est arrivé à Lunéville. Il a été reçu à la gare par le préfet, le sous-préfet, le général Goetschy, M. Boutrone, chef de cabinet du ministre des colonies, et conduit à la sous-préfecture.
A huit heures, MM. Augagneur et Lebrun, ministres, les députés, M Castara, maire, M. de Langenhagen, conseiller général, organisateur des fêtes, les généraux, ont pris le train et inauguré le chemin de fer de Lunéville à Blamont et à Badonviller.
De grandes fêtes ont eu lieu à Blamont à l'occasion de ces visites.
[...]
Les Incidents de Nancy. - Le commandant Driant, député de Meurthe-et-Moselle, a écrit à M. Caillaux, président du conseil, qu'il interpellera à la rentrée des Chambres sur les incidents qui ont marqué le concours des gymnastes catholiques à Nancy.
Dans sa lettre il affirme que des caporaux et soldats, punis de huit jours de prison, n'ont été coupables que « d'avoir serré la main à des gymnastes catholiques, sans prendre aucunement part à leurs exercices ».
Il se plaint en outre que l'autorisation refusée pour le concours des gymnastes catholiques ait été accordée pour le concours des patronages laïques de Blamont, le 13 août, et que des officiers aient pu, l'un d'eux même comme rapporteur, assister
au congrès des Jeunesses laïques de Verdun.
Déplacements ministériels
MM. Augagneur et Lebrun à Lunéville
M. Lebrun ,ministre des Colonies accompagné de M. Boutroue, chef de son secrétariat particulier, arrivera à Lunéville, samedi 12, à une heure de l'après-midi, pour assister aux fêtes préparées en vue de l'inauguration du monument élevé à la mémoire de M. Ribière, ancien maire de la ville.
M. Augagneur, ministre des Travaux Publics, arrivera à Lunéville, demain dimanche, à cinq heures du matin, accompagné de M. Milliot, chef adjoint de son cabinet.
A huit heures, les deux ministres prendront le train spécial qui circulera sur la nouvelle ligne d'intérêt local de Lunéville à Blamont. Des arrêts dans chacune des gares marqueront l'inauguration officielle de la nouvelle voie.
A midi et demi, te train atteindra Blamont, point terminus.
Après leur réception par la municipalité, les deux ministres se rendront à un banquet, auquel feront suite les fêtes d'un concours de gymnastique. A cinq heures, aura lieu le départ pour Lunéville et à onze heures trois quarts le retour à Paris.
La ligne que M. Augagneur va inaugurer a une longueur totale de 46 kilomètres. Elle dessert de nombreux et important villages de la vallée de la Vezouse, de la vallée de la Blette et contribuera au développement industriel, commercial et agricole de cette région.
Une gare de marchandises a été construite au sortir de Lunéville, en bordure de la ligne de l'Est. L'établissement de la nouvelle voie ferrée a coûté, matériel compris, 4 millions. Elle comporte deux ponts, un de 75 mètres, sur la Vezouse, et un autre de 40 mètres.
Une Mission Russe aux Manoeuvres de la 11e Division d'Infanterie. - Les manoeuvres de la 11e division d'infanterie (Nancy) se dérouleront, en majeure partie, le long de la frontière, entre Nancy et Blamont.
Elles seront suivies, depuis le commencement jusqu'à la fin, du 4 au 18 septembre, par une mission militaire russe comprenant: le général-major Danilof, premier sous-chef de l'état-major, et le colonel Enkel ; le colonel Anoyef, commandant la 27e brigade d'artillerie, et le colonel Tchermoief, du régiment de grenadiers de la garde, de Moscou.
Ces deux derniers seront attachés plus particulièrement l'un au 69e régiment d'infanterie (colonel Duchêne), l'autre au 8e d'artillerie de campagne (colonel
Mauger). |