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[[p. 18] LE DIRECTOIRE DU DEPARTEMENT ET LES DIRECTOIRES DES DISTRICTS EN JUILLET 1790 II. Directoires des districts Blâmont. - François Germain, propriétaire et maire de Moussey, président ; Jean-Claude-Michel-Nicolas-Vaultrin, homme de loi à Blâmont, Louis Laurent, homme de loi à Blâmont, Dominique Mayeur, avocat et officier municipal à Blâmont, Nicolas François, cultivateur et maire à Autrepierre, membres ; Jean-Pierre-Jacques-Théodore Fromental, maire de Blâmont, procureur-syndic ; François-Louis Lafrogne, secrétaire. [p. 23] LE SERMENT CIVIQUE DANS LE DEPARTEMENT DE LA MEURTHE d) Districts les moins homogènes : Blâmont : 58 astreints au serment. 28 jureurs (48,27%) [Moyenne départementale : 45,16%] 30 non jureurs (51,73%) [Moyenne départementale : 54,83%] [p. 27] Le DIRECTOIRE DU DEPARTEMENT ET LES DIRECTOIRES DES DISTRICTS EN NOVEMBRE 1791 II.-Directoires des Districts Blâmont - Gérard, négociant à Badonviller, président ; L. Laurent, N. François, J.-C.-N. Vaultrin, Nicolas-Antoine Pacotte, gradué à Cirey, membres ; J.-P.-J.-T. Fromental, procureur-syndic ; Lafrogne, secrétaire. [p. 39] Les Directoires et les Tribunaux des districts, dont les membres étaient constitutionnels, c'est-à-dire monarchistes, et monarchistes feuillants pour la plupart, ne pouvaient guère souscrire de meilleur coeur que le Département au décret suspendant le Roi et convoquant une nouvelle Assemblée constituante [10 août 1792]. En dehors du tribunal de Blâmont, que présidait l'ancien constituant Charles Regneault (*), il ne se trouva que quatre Directoires de districts pour approuver ce décret, et encore après une bonne semaine au moins de réflexion [...]. (*) : Président et juges complimentaient les législateurs pour avoir fait du salut public la loi suprême : « C'est vous ... qui depuis le Dix Aoust, en fixant les destinées de la France, avez à jamais décidé les opinions qui commençoient à flotter au gré de tous les partis. C'est vous enfin qui avez arrêtté cette lutte infâme des ténébreuses intrigues des vieux courtisans du despotisme contre la Majesté du peuple françois. Heureux ! Mille fois heureux le jour terrible qui fut marqué pour déjouer les vastes complots qui devoient bientôt perdre la Patrie... » (AN, DXL 5). [p. 44] [Après l'insurrection du 10 août] Dans tout le pays, du reste, ce sont les communes qui - fréquemment sous l'influence des clubs - donnèrent l'exemple de l'adhésion et entraînèrent plus d'une fois les autorités supérieures. La municipalité de Vézelise (*) et celle de Nancy furent du nombre. (*) A Blâmont, des citoyens et des gardes nationaux envoyèrent leur adhésion dès les premiers jours de septembre (Arch. Parl. p. 442). [p.49] Les fausses nouvelles causent peut-être plus d'émoi que la réalité. Le 10 août, sur une rumeur que les ennemis sont à Sarrebourg, les campagnes de la région de Lunéville prennent peur (*). (*) Le 10 août, le maire et le procureur de Bréménil envoient le billet suivant au directoire de Blâmont : « Bréménil, ce 10 Août. Messieurs. Il vient d'arriver un Messager exprès de Bertrambois qui a annoncé que les ennemis sont à Sarrebourg incontinent à son arrivée tout le monde s'est mis en état de courir au devant ainsi nous vous invitons d'en faire de même. Nicolas VERDENAL, maire. THIAUCOURT, pr de commune » (ADM., L 600) [p. 78-79] [Prêtres réfractaires après le 10 août 1792] (*). District de Blâmont : Expatriés avec passeports : 10 [total départemental : 252] Présumés partis sans passeports : - [total départemental : 197] Reclus au chef-lieu du département : - [total départemental : 2] (*) Tableau établi d'après [...] ADM, L 463, L 622, L 368 (Blâmont) [p. 89] [Elections à la Convention : nomination des électeurs, réunion des assemblées primaires le 26 août 1792] Les présidents choisis furent très souvent des curés (*), parfois des hommes de loi [...] (*) Dans le district de Blâmont : C.-A.-F. de Mirbeck, curé de Vaqueville (assemblée de Badonviller) ; Gabriel, curé de Domèvre (ass. de Blâmont) ; Nicolas Duc, curé de Leintrey et Vého (ass. de Leintrey) ; Simon, curé de Réchicourt (ass. de Réchicourt). [p. 93] La Nomination des députés [élections du 2 septembre 1792] Presque tous les électeurs se trouvèrent rassemblés dans l'église Saint-Jacques, de Lunéville (*), le matin du 2 septembre 1792 pour procéder au choix des 11 futurs Conventionnels, - 8 titulaires et 3 suppléants. (*) L'assemblée électorale du 6 septembre 1791 avait choisi cette ville en spécifiant que, par la suite, les lieux des assemblées seraient Blâmont, Sarrebourg, Dieuze, Château-Salins, Pont-à-Mousson, Toul et Vézelise (Ch. Pfister, p. 166) [p. 96] Ce président [de l'assemblée de Lunéville de septembre 1792] était l'évêque constitutionnel Lalande. Il avait été nommé dès le 3 septembre [...] On lui avait adjoint, comme secrétaire, J.-B. Salle, administrateur du département ; comme scrutateurs titulaires, Charles Regneault, président du Tribunal du district de Blâmont, Pierre Collombel, maire de Pont-à-Mousson, et Joseph-Alexis Dauphin, administrateur du département [...] [p. 98] Huit districts avaient été représentés à la Législative ; les électeurs choisirent le premier représentant à la Convention dans le neuvième district, celui de Vézelise. En réélisant Mallarmé, Levasseur et Bonneval, ils donnèrent des délégués aux districts de Pont-à-Mousson, Sarrebourg et Blâmont, et, pour celui de Nancy, ils nommèrent Mollevaut [...] Quelques uns d'entre-eux s'efforcèrent de faire nommer Charles Regneault, de Lunéville [...] mais ils échouèrent. [p. 125] Blâmont célébra le même jour que Nancy [11 novembre 1792] sa fête de la victoire : ce qui permit à l'assemblée électorale du département, précisément réunie dans ses murs, de s'y associer (*) (*) Ch. Pfister, p. 183 [p. 128-133] Renouvellement des corps administratifs et judiciaires. C'est par l'administration départementale que débuta le renouvellement prescrit. Le système était assez différent de celui de 1790-91. L'assemblée électorale du département avait d'abord à nommer des directeurs, au nombre de 8, puis les 28 autres administrateurs composant avec eux le Conseil général, enfin le personnel du Tribunal criminel. La réunion avait été fixée au 11 novembre, au chef-lieu du district qui suivait immédiatement dans l'ordre du tableau celui où s'étaient tenues les assemblées électorales pour la nomination des Conventionnels, -c'est-à-dire, dans la Meurthe, à Blâmont (*). Aux électeurs départementaux qui s'assemblèrent, le dimanche 11, à 9 heures du matin, dans la ci-devant église blâmontoise des Capucins, les conseils ne firent pas complètement défaut. Dans le numéro le plus récent du Journal de Nancy et des Frontières, le clubiste nancéien J.-A. Masson, parlant des opérations électorales imminentes, avait tenté d'établir une discrimination entre les ambitions légitimes et les brigue des intrigants. Presque au début de la deuxième journée des élections, le président de l'assemblée reçut d'un anonyme une adresse où étaient « développées avec précision et énergie les qualités qui doivent caractériser les fonctionnaires administratifs et judiciaires » : il en donna lecture, et on applaudit « au civisme et aux lumières de l'auteur », dont la communication fut annexée au procès-verbal. Et pourtant, les intrigues personnelles ne manquèrent pas, introduisant dans l'assemblée une certaine nervosité. Si Mourer, commissaire du Conseil exécutif provisoire près le Tribunal du district de Sarrebourg, fut élu secrétaire sans concurrent, par 378 voix sur 410 votants, la présidence fut disputée entre Pierre Collombel, maire de Pont-à-Mousson, et J.-B. Febvé, homme de loi à Lunéville : le premier l'emporta au second tour par 200 voix contre 148. Pour le poste de procureur-général-syndic se trouvèrent en compétition le titulaire sortant Lelorrain et Mourer lui-même. Après un premier tour sans résultat, Mourer triompha de son concurrent par 333 voix contre 127. La nomination des directeurs eut lieu dans l'après midi du 12 et dans la matinée du 13. Le nombre maximum des suffrages fut de 486, un peu moindre qu'en 1790. Sarrebourg ayant, avec Mourer, fourni le procureur-général-syndic, chacun des 8 autres districts s'efforça de posséder son représentant au Directoire : une proposition, émise au début des opérations en faveur du mélange des électeurs sans distinction de district, avait été repoussée presque unanimement. La liste définitive des élus fut la suivante : BIQUILLEY, ancien administrateur, 357 voix sur 486 au 1er tour ; Hubert-Antoine BILLECARD, maire de Dieuze et juge suppléant du district, 244 voix sur 486 au 1er tour ; Nicolas ROLLIN fils, notaire à Vézelise et président du District, 226 voix sur 449 au 2e tour ; François MANDEL, procureur de la commune de Vic, 205 voix sur 449 au 2e tour ; Charles REGNEAULT, président du Tribunal du district de Blâmont, 197 vois sur 449 au 2e tour ; Nicolas-Jacques HARLAUT, architecte à Lunéville, 156 voix sur 449 au 2e tour ; Louis DEMANGEOT l'aîné, administrateur sortant, 136 voix sur 449 au 2e tour ; Pierre COLLOMBEL, maire de Pont-à-Mousson, 103 voix sur 449 au 2e tour. Au moment de la proclamation de ces noms, parvint au président le Bulletin de la Convention du 9, qui annonçait la victoire de Jemapes et la prise de Mons. La lecture en fut « interrompue plusieurs fois par les acclamations universelles de l'assemblée qui a fait éclater les transports de joie les plus vifs » et « donné en même temps les plus grands applaudissements à la valeur et l'habileté du général Dumouriez et au courage des troupes qui se sont signalées dans cette mémorable journée ». De pareils intermèdes furent, comme à l'ordinaire, assez fréquents : on dut recevoir des députations de la municipalité de Blâmont, de son Directoire de district, de son Tribunal, participer à la fête savoisienne du 11 novembre sur la place de la Liberté, assister à un Te deum d'actions de grâces en l'honneur de Jemapes, organiser, dans un geste de générosité magnanime, une quête au profit de 136 prisonniers hessois, récemment capturés et dirigés sur la citadelle de Nancy. L'élection des 28 administrateurs du Conseil du département devait commencer le 13, à deux heures de relevée. Mais on discuta si longuement et si tumultueusement sur « le mode de procéder » qu'elle fut retardée de 24 heures. Il avait été d'abord décidé, non sans peine, que chaque district aurait trois représentants, désignés en 9 scrutins de liste, et que le 28e membre serait pris « dans la généralité du département ». Pour finir, on nomma les 28 membres au scrutin de liste simple à deux tours. [...] Joseph MANGEON, de Badonviller, ancien administrateur, 319 voix (sur 451 votants) François GERMAIN, juge de paix de Réchicourt, ancien administrateur, 315 voix [...] Pierre VOINOT, de Réhéray, administrateur du district de Blâmont, 95 [voix, élu, au 2e tour] [...] Le 17, avant de se séparer, les électeurs procédèrent encore au renouvellement du Tribunal criminel et à la nomination d'un juge suppléant au Tribunal de Cassation, pour occuper la place laissée vacante par la « promotion » de Mollevaut et de Mallarmé à la Convention [...] L'acte suprême de l'assemblée électorale du département fut l'adoption unanime d'une adresse à la Convention, rédigée par Collombel : « Représentants du peuple, Vous avez anéanti le maître qui aurait étouffé la liberté dans son berceau : l'abolition de la royauté est devenue le signal de nos succès. La France, l'Europe entière a tressailli d'allégresse à la proclamation de cet immortel décret. Législateurs, vous avez commencé glorieusement votre mission : les premiers bienfaits que vous venez d'assurer à la Nation lui donnent le droit d'espérer que vous consoliderez le bonheur qu'elle attend de vos travaux » (**) Déclaration « véhémente », dont un avenir très proche allait éprouver la sincérité. La longue durée des élections précédentes fit reculer au dimanche 25 novembre (sauf à Blâmont, où la date initiale fut respectée) le renouvellement des corps administratifs et judiciaires des districts, fixé d'abord au dimanche 18. Il fut l'oeuvre des assemblées électorales de district. [...] On passa ensuite au choix du procureur-syndic, des membres du Directoire de district et des membres du conseil. Sur les neuf procureurs-syndics sortants, 2 seulement - Briquel à Lunéville, Fromental à Blâmont - retrouvèrent la faveur des électeurs [...] (*) Ch Pfister, p. 181 (**) Le total des frais de l'assemblée électorale de Blâmont se monta (y compris les indemnités aux électeurs) à 18712 livres 15 sous (ADM, L 634) [p. 134] CONSTITUTION DES DIRECTOIRES DE DISTRICTS EN NOVEMBRE 1792 Blâmont - Jean-Marc Catabel, rentier à Badonviller, président ; Nicolas-Antoine Pacotte, gradué de Cirey, Joseph Dumont, de Blâmont, Joseph Marchal, gradué de Blâmont, Charles-Joseph Hanus, négociant à Réchicourt, membres ; J.-P.-J.-T. Fromental, procureur-syndic (sortant) ; François-Louis Lafrogne, secrétaire. [p. 143] Le Conseil départemental inaugura ses travaux, le 6 décembre [1792] par la nomination d'un président [...], par la désignation d'un secrétaire général [...] et du suppléant du procureur-syndic - le modéré Charles Regneault, de Blâmont, qui passa au deuxième tour. [p. 146] ETAT DU MONTANT DES BIENS NATIONAUX VENDUS DANS LE DEPARTEMENT DE LA MEURTHE DEPUIS LE 17 JANVIER 1791, EPOQUE DE L'OUVERTURE DES VENTES, JUSQU'AU 31 OCTOBRE 1792 [EN LIVRES]
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